Déposée le 10 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEW USOCOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PERFAMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEW USOCOME domicilié(e) 48-54 route de Soufflenheim - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 863 259 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque PERFAMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEW USOCOME, Société par Actions Simplifiée - 48-54 route de Soufflenheim - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 421863259
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2002 n°2215336 - Publication au BOPI 2002-01-30
Inscription le 19 février 2001 - Changement de nature juridique n°315656 - Publication au BOPI 2001-02-19
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Inscription le 30 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568346 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30
Inscription le 30 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568345 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493382 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Des poulies, des moteurs avec ou sans freins magnétiques (excepté pour véhicules), moto-réducteurs, variateurs de vitesses, poulies à diamètre variable, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules). Des machines et machines-outils, leurs pièces détachées et accessoires à savoir, courroies de machines; carters pour machines et moteurs; chaînes d'élévateurs; chaînes de commande et chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres; rails de guidage; câbles; dispositifs et organes de commande et d'asservissement de machines ou de moteurs; arbres de machines; accouplements d'arbres pour machines; arbres de transmission et engrenages (excepté pour véhicules terrestres); clavettes.Tous organes de commandes mécaniques et de transmission pour machines en tous genres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PERFAMBIANCE"
